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ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE DE MORTROUX
ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE DE MORTROUX est une association déclarée créée en 2026 à Mortroux, active dans le domaine « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ». Elle emploie non renseigné.
Fiche d’identité
- Dénomination
- ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE DE MORTROUX
- Statut
- Active
- SIREN
- 106 474 141
- SIRET (siège)
- 10647414100012
- N° TVA intracommunautaire (calculé)
- FR77106474141
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaireNAF 94.99Z
- Date de création
- 11/05/2026
- Effectif
- Non renseigné
- Adresse du siège
- MAIRIE DE MORTROUX, 58 GRAND RUE, 23220 MORTROUX
- Localisation
- Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
- Statut de diffusion
- Diffusible
- Mise à jour INSEE
- 17/06/2026
Établissements
MAIRIE DE MORTROUX, 58 GRAND RUE, 23220 MORTROUX
Recouvrement de la créance
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Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.
Documents et mentions
Mention pour un contrat
Bloc à copier dans vos conditions générales, devis ou factures.
ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE DE MORTROUX, Association déclarée, dont le siège social est situé MAIRIE DE MORTROUX, 58 GRAND RUE, 23220 MORTROUX, immatriculée sous le numéro SIREN 106474141, numéro de TVA intracommunautaire FR77106474141.
Questions fréquentes
Quel est le numéro SIREN de ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE DE MORTROUX ?
Le numéro SIREN de ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE DE MORTROUX est 106 474 141. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR77106474141.
Où se situe le siège de ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE DE MORTROUX ?
Le siège social est situé MAIRIE DE MORTROUX, 58 GRAND RUE, 23220 MORTROUX.
Quelle est l’activité de ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE DE MORTROUX ?
ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE DE MORTROUX exerce l’activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code NAF 94.99Z).
ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE DE MORTROUX est-elle toujours en activité ?
Oui, ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE DE MORTROUX est une entreprise active, créée le 11/05/2026.
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