Fiche entreprise · INSEE · INPI · BODACC
ECOLE COMMUNE, PRATIQUES DE L'ARTISANAT ET DE L'ARCHITECTURE EN MILIEU RURAL
ECOLE COMMUNE, PRATIQUES DE L'ARTISANAT ET DE L'ARCHITECTURE EN MILIEU RURAL est une association déclarée créée en 2024 à Saint-Martin-Sainte-Catherine, active dans le domaine « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ». Elle emploie non renseigné.
Fiche d’identité
- Dénomination
- ECOLE COMMUNE, PRATIQUES DE L'ARTISANAT ET DE L'ARCHITECTURE EN MILIEU RURAL
- Statut
- Active
- SIREN
- 932 997 976
- SIRET (siège)
- 93299797600018
- N° TVA intracommunautaire (calculé)
- FR61932997976
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaireNAF 94.99Z
- Date de création
- 23/08/20242 ans d'activité
- Effectif
- Non renseigné
- Adresse du siège
- 1 RUE DU MOULIN, 1 Rue DU MOULIN, 23430 SAINT-MARTIN-SAINTE-CATHERINE
- Localisation
- Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
- Établissements
- 11 ouverts
- Statut de diffusion
- Diffusible
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
Établissements1
1 RUE DU MOULIN, 1 Rue DU MOULIN, 23430 SAINT-MARTIN-SAINTE-CATHERINE
Recouvrement de la créance
ECOLE COMMUNE, PRATIQUES DE L'ARTISANAT ET DE L'ARCHITECTURE EN MILIEU RURAL vous doit une facture impayée ? Indiquez le montant et son ancienneté : le calcul applique la prescription commerciale de 5 ans et nos paliers de commission pour estimer la procédure et le délai restant.
Confier ce dossier à Unidet →Réponse sous 24 h ouvrées · aucun frais avant résultat
Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.
Documents et mentions
Mention pour un contrat
Bloc à copier dans vos conditions générales, devis ou factures.
ECOLE COMMUNE, PRATIQUES DE L'ARTISANAT ET DE L'ARCHITECTURE EN MILIEU RURAL, Association déclarée, dont le siège social est situé 1 RUE DU MOULIN, 1 Rue DU MOULIN, 23430 SAINT-MARTIN-SAINTE-CATHERINE, immatriculée sous le numéro SIREN 932997976, numéro de TVA intracommunautaire FR61932997976.
Questions fréquentes
Quel est le numéro SIREN de ECOLE COMMUNE, PRATIQUES DE L'ARTISANAT ET DE L'ARCHITECTURE EN MILIEU RURAL ?
Le numéro SIREN de ECOLE COMMUNE, PRATIQUES DE L'ARTISANAT ET DE L'ARCHITECTURE EN MILIEU RURAL est 932 997 976. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR61932997976.
Où se situe le siège de ECOLE COMMUNE, PRATIQUES DE L'ARTISANAT ET DE L'ARCHITECTURE EN MILIEU RURAL ?
Le siège social est situé 1 RUE DU MOULIN, 1 Rue DU MOULIN, 23430 SAINT-MARTIN-SAINTE-CATHERINE.
Quelle est l’activité de ECOLE COMMUNE, PRATIQUES DE L'ARTISANAT ET DE L'ARCHITECTURE EN MILIEU RURAL ?
ECOLE COMMUNE, PRATIQUES DE L'ARTISANAT ET DE L'ARCHITECTURE EN MILIEU RURAL exerce l’activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code NAF 94.99Z).
ECOLE COMMUNE, PRATIQUES DE L'ARTISANAT ET DE L'ARCHITECTURE EN MILIEU RURAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ECOLE COMMUNE, PRATIQUES DE L'ARTISANAT ET DE L'ARCHITECTURE EN MILIEU RURAL est une entreprise active, créée le 23/08/2024.
Comment récupérer une facture impayée de ECOLE COMMUNE, PRATIQUES DE L'ARTISANAT ET DE L'ARCHITECTURE EN MILIEU RURAL ?
Unidet relance votre débiteur, négocie un règlement puis engage, si nécessaire, la procédure judiciaire adaptée. Aucun frais à l’avance : vous ne payez qu’en cas de succès.
Entreprises similaires
Données publiques INSEE (Sirene), INPI, BODACC — Licence Ouverte 2.0. Information et demande de suppression.
