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COMITE DE JUMELAGE 2 MORTROUX
COMITE DE JUMELAGE 2 MORTROUX est une association déclarée créée en 2013 à Mortroux, active dans le domaine « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ». Elle emploie non renseigné.
Fiche d’identité
- Dénomination
- COMITE DE JUMELAGE 2 MORTROUX
- Statut
- Active
- SIREN
- 824 087 761
- SIRET (siège)
- 82408776100014
- N° TVA intracommunautaire (calculé)
- FR45824087761
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaireNAF 94.99Z
- Date de création
- 26/07/201313 ans d'activité
- Effectif
- Non renseigné
- Adresse du siège
- 58 GRAND RUE, 23220 MORTROUX
- Localisation
- Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
- Statut de diffusion
- Diffusible
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
Établissements
58 GRAND RUE, 23220 MORTROUX
Recouvrement de la créance
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Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.
Documents et mentions
Mention pour un contrat
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COMITE DE JUMELAGE 2 MORTROUX, Association déclarée, dont le siège social est situé 58 GRAND RUE, 23220 MORTROUX, immatriculée sous le numéro SIREN 824087761, numéro de TVA intracommunautaire FR45824087761.
Questions fréquentes
Quel est le numéro SIREN de COMITE DE JUMELAGE 2 MORTROUX ?
Le numéro SIREN de COMITE DE JUMELAGE 2 MORTROUX est 824 087 761. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR45824087761.
Où se situe le siège de COMITE DE JUMELAGE 2 MORTROUX ?
Le siège social est situé 58 GRAND RUE, 23220 MORTROUX.
Quelle est l’activité de COMITE DE JUMELAGE 2 MORTROUX ?
COMITE DE JUMELAGE 2 MORTROUX exerce l’activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code NAF 94.99Z).
COMITE DE JUMELAGE 2 MORTROUX est-elle toujours en activité ?
Oui, COMITE DE JUMELAGE 2 MORTROUX est une entreprise active, créée le 26/07/2013.
Comment récupérer une facture impayée de COMITE DE JUMELAGE 2 MORTROUX ?
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