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ASSOCIATION D'ENTENTE POUR L'EMBELLISSEMENT ET LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE DE CHASSELINES
ASSOCIATION D'ENTENTE POUR L'EMBELLISSEMENT ET LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE DE CHASSELINES est une association déclarée créée en 2002 à Saint-Michel-De-Veisse, active dans le domaine « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ». Elle emploie non renseigné.
Fiche d’identité
- Dénomination
- ASSOCIATION D'ENTENTE POUR L'EMBELLISSEMENT ET LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE DE CHASSELINES
- Statut
- Active
- SIREN
- 898 895 461
- SIRET (siège)
- 89889546100017
- N° TVA intracommunautaire (calculé)
- FR65898895461
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaireNAF 94.99Z
- Date de création
- 03/07/200224 ans d'activité
- Effectif
- Non renseigné
- Adresse du siège
- CHASSELINES, 23480 SAINT-MICHEL-DE-VEISSE
- Localisation
- Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
- Établissements
- 11 ouverts
- Statut de diffusion
- Diffusible
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
Établissements1
CHASSELINES, 23480 SAINT-MICHEL-DE-VEISSE
Recouvrement de la créance
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Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.
Documents et mentions
Mention pour un contrat
Bloc à copier dans vos conditions générales, devis ou factures.
ASSOCIATION D'ENTENTE POUR L'EMBELLISSEMENT ET LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE DE CHASSELINES, Association déclarée, dont le siège social est situé CHASSELINES, 23480 SAINT-MICHEL-DE-VEISSE, immatriculée sous le numéro SIREN 898895461, numéro de TVA intracommunautaire FR65898895461.
Questions fréquentes
Quel est le numéro SIREN de ASSOCIATION D'ENTENTE POUR L'EMBELLISSEMENT ET LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE DE CHASSELINES ?
Le numéro SIREN de ASSOCIATION D'ENTENTE POUR L'EMBELLISSEMENT ET LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE DE CHASSELINES est 898 895 461. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR65898895461.
Où se situe le siège de ASSOCIATION D'ENTENTE POUR L'EMBELLISSEMENT ET LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE DE CHASSELINES ?
Le siège social est situé CHASSELINES, 23480 SAINT-MICHEL-DE-VEISSE.
Quelle est l’activité de ASSOCIATION D'ENTENTE POUR L'EMBELLISSEMENT ET LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE DE CHASSELINES ?
ASSOCIATION D'ENTENTE POUR L'EMBELLISSEMENT ET LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE DE CHASSELINES exerce l’activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code NAF 94.99Z).
ASSOCIATION D'ENTENTE POUR L'EMBELLISSEMENT ET LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE DE CHASSELINES est-elle toujours en activité ?
Oui, ASSOCIATION D'ENTENTE POUR L'EMBELLISSEMENT ET LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE DE CHASSELINES est une entreprise active, créée le 03/07/2002.
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