Fiche entreprise · INSEE · INPI · BODACC
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVAUX LES BAINS
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVAUX LES BAINS est une association déclarée créée en 1971 à Evaux-Les-Bains, active dans le domaine « autres activités liées au sport ». Elle emploie non renseigné.
Fiche d’identité
- Dénomination
- ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVAUX LES BAINS
- Statut
- Active
- SIREN
- 501 500 466
- SIRET (siège)
- 50150046600013
- N° TVA intracommunautaire (calculé)
- FR79501500466
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- Autres activités liées au sportNAF 93.19Z
- Date de création
- 29/12/197155 ans d'activité
- Effectif
- Non renseigné
- Adresse du siège
- MAIRIE, 23110 EVAUX-LES-BAINS
- Localisation
- Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
- Établissements
- 11 ouverts
- Statut de diffusion
- Diffusible
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
Établissements1
MAIRIE, 23110 EVAUX-LES-BAINS
Recouvrement de la créance
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVAUX LES BAINS vous doit une facture impayée ? Indiquez le montant et son ancienneté : le calcul applique la prescription commerciale de 5 ans et nos paliers de commission pour estimer la procédure et le délai restant.
Confier ce dossier à Unidet →Réponse sous 24 h ouvrées · aucun frais avant résultat
Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.
Documents et mentions
Mention pour un contrat
Bloc à copier dans vos conditions générales, devis ou factures.
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVAUX LES BAINS, Association déclarée, dont le siège social est situé MAIRIE, 23110 EVAUX-LES-BAINS, immatriculée sous le numéro SIREN 501500466, numéro de TVA intracommunautaire FR79501500466.
Questions fréquentes
Quel est le numéro SIREN de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVAUX LES BAINS ?
Le numéro SIREN de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVAUX LES BAINS est 501 500 466. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR79501500466.
Où se situe le siège de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVAUX LES BAINS ?
Le siège social est situé MAIRIE, 23110 EVAUX-LES-BAINS.
Quelle est l’activité de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVAUX LES BAINS ?
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVAUX LES BAINS exerce l’activité « Autres activités liées au sport » (code NAF 93.19Z).
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVAUX LES BAINS est-elle toujours en activité ?
Oui, ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVAUX LES BAINS est une entreprise active, créée le 29/12/1971.
Comment récupérer une facture impayée de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVAUX LES BAINS ?
Unidet relance votre débiteur, négocie un règlement puis engage, si nécessaire, la procédure judiciaire adaptée. Aucun frais à l’avance : vous ne payez qu’en cas de succès.
Entreprises similaires
Données publiques INSEE (Sirene), INPI, BODACC — Licence Ouverte 2.0. Information et demande de suppression.
