Fiche entreprise · INSEE · INPI · BODACC

NOTRE DAME DU MOULIN

Entreprise activePetite ou moyenne entrepriseÉconomie sociale et solidaire

NOTRE DAME DU MOULIN est une association déclarée créée en 2015 à Moutier-D Ahun, active dans le domaine « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ». Elle emploie non renseigné.

  • SIREN 815 317 359
  • 23150 MOUTIER-D AHUN
  • Date de création : 12.06.2015 (11 ans d'activité)
  • Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Fiche d’identité

Dénomination
NOTRE DAME DU MOULIN
Statut
Active
SIREN
815 317 359
SIRET (siège)
81531735900017
N° TVA intracommunautaire (calculé)
FR89815317359
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaireNAF 94.99Z
Date de création
12.06.201511 ans d'activité
Effectif
Non renseigné
Catégorie d’entreprise
Petite ou moyenne entreprise
Adresse du siège
MOULIN DU COMTE, 23150 MOUTIER-D AHUN
Localisation
Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
Établissements
11 ouverts
Statut de diffusion
Diffusible
Mise à jour INSEE
06.12.2025

Établissements1

SiègeSIRET 81531735900017Active

MOULIN DU COMTE, 23150 MOUTIER-D AHUN

Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Non renseigné

Analyse de recouvrabilitéEstimation

Recouvrement de la créance

NOTRE DAME DU MOULIN vous doit une facture impayée ? Indiquez le montant et son ancienneté : le calcul applique la prescription commerciale de 5 ans et nos paliers de commission pour estimer la procédure et le délai restant.

Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.

Documents et mentions

Emporter la fiche

Export PDF de la fiche, à imprimer ou à joindre à un dossier.

Télécharger (PDF)

Mention pour un contrat

Bloc à copier dans vos conditions générales, devis ou factures.

NOTRE DAME DU MOULIN, Association déclarée, dont le siège social est situé MOULIN DU COMTE, 23150 MOUTIER-D AHUN, immatriculée sous le numéro SIREN 815317359, numéro de TVA intracommunautaire FR89815317359.

Questions fréquentes

Quel est le numéro SIREN de NOTRE DAME DU MOULIN ?

Le numéro SIREN de NOTRE DAME DU MOULIN est 815 317 359. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR89815317359.

Où se situe le siège de NOTRE DAME DU MOULIN ?

Le siège social est situé MOULIN DU COMTE, 23150 MOUTIER-D AHUN.

Quelle est l’activité de NOTRE DAME DU MOULIN ?

NOTRE DAME DU MOULIN exerce l’activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code NAF 94.99Z).

NOTRE DAME DU MOULIN est-elle toujours en activité ?

Oui, NOTRE DAME DU MOULIN est une entreprise active, créée le 12.06.2015.

Comment récupérer une facture impayée de NOTRE DAME DU MOULIN ?

Unidet relance votre débiteur, négocie un règlement puis engage, si nécessaire, la procédure judiciaire adaptée. Aucun frais à l’avance : vous ne payez qu’en cas de succès.

Entreprises similaires

Données publiques INSEE (Sirene), INPI, BODACC — Licence Ouverte 2.0. Information et demande de suppression.