Fiche entreprise · INSEE · INPI · BODACC

COMITE DES FETES D'ARS

Entreprise activeÉconomie sociale et solidaire

COMITE DES FETES D'ARS est une association déclarée créée en 1984 à Saint-Sulpice-Les-Champs, active dans le domaine « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ». Elle emploie non renseigné.

  • SIREN 831 479 324
  • 23480 SAINT-SULPICE-LES-CHAMPS
  • Date de création : 09.10.1984 (42 ans d'activité)
  • Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Fiche d’identité

Dénomination
COMITE DES FETES D'ARS
Statut
Active
SIREN
831 479 324
SIRET (siège)
83147932400012
N° TVA intracommunautaire (calculé)
FR49831479324
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaireNAF 94.99Z
Date de création
09.10.198442 ans d'activité
Effectif
Non renseigné
Adresse du siège
MAIRIE ARS, 23480 SAINT-SULPICE-LES-CHAMPS
Localisation
Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
Établissements
11 ouverts
Statut de diffusion
Diffusible
Mise à jour INSEE
06.12.2025

Établissements1

SiègeSIRET 83147932400012Active

MAIRIE ARS, 23480 SAINT-SULPICE-LES-CHAMPS

Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Non renseigné

Analyse de recouvrabilitéEstimation

Recouvrement de la créance

COMITE DES FETES D'ARS vous doit une facture impayée ? Indiquez le montant et son ancienneté : le calcul applique la prescription commerciale de 5 ans et nos paliers de commission pour estimer la procédure et le délai restant.

Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.

Documents et mentions

Emporter la fiche

Export PDF de la fiche, à imprimer ou à joindre à un dossier.

Télécharger (PDF)

Mention pour un contrat

Bloc à copier dans vos conditions générales, devis ou factures.

COMITE DES FETES D'ARS, Association déclarée, dont le siège social est situé MAIRIE ARS, 23480 SAINT-SULPICE-LES-CHAMPS, immatriculée sous le numéro SIREN 831479324, numéro de TVA intracommunautaire FR49831479324.

Questions fréquentes

Quel est le numéro SIREN de COMITE DES FETES D'ARS ?

Le numéro SIREN de COMITE DES FETES D'ARS est 831 479 324. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR49831479324.

Où se situe le siège de COMITE DES FETES D'ARS ?

Le siège social est situé MAIRIE ARS, 23480 SAINT-SULPICE-LES-CHAMPS.

Quelle est l’activité de COMITE DES FETES D'ARS ?

COMITE DES FETES D'ARS exerce l’activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code NAF 94.99Z).

COMITE DES FETES D'ARS est-elle toujours en activité ?

Oui, COMITE DES FETES D'ARS est une entreprise active, créée le 09.10.1984.

Comment récupérer une facture impayée de COMITE DES FETES D'ARS ?

Unidet relance votre débiteur, négocie un règlement puis engage, si nécessaire, la procédure judiciaire adaptée. Aucun frais à l’avance : vous ne payez qu’en cas de succès.

Entreprises similaires

Données publiques INSEE (Sirene), INPI, BODACC — Licence Ouverte 2.0. Information et demande de suppression.