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ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE SANNATOISE (APEI SANNATOISE)
ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE SANNATOISE (APEI SANNATOISE) est une association déclarée créée en 2020 à Sannat, active dans le domaine « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ». Elle emploie non renseigné.
Fiche d’identité
- Dénomination
- ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE SANNATOISE (APEI SANNATOISE)
- Statut
- Active
- SIREN
- 903 913 010
- SIRET (siège)
- 90391301000018
- N° TVA intracommunautaire (calculé)
- FR58903913010
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaireNAF 94.99Z
- Date de création
- 03.11.20206 ans d'activité
- Effectif
- Non renseigné
- Adresse du siège
- MAIRIE, 4 Rue DES ECOLES, 23110 SANNAT
- Localisation
- Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
- Statut de diffusion
- Diffusible
- Mise à jour INSEE
- 06.12.2025
Établissements
MAIRIE, 4 Rue DES ECOLES, 23110 SANNAT
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Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.
Documents et mentions
Mention pour un contrat
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ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE SANNATOISE (APEI SANNATOISE), Association déclarée, dont le siège social est situé MAIRIE, 4 Rue DES ECOLES, 23110 SANNAT, immatriculée sous le numéro SIREN 903913010, numéro de TVA intracommunautaire FR58903913010.
Questions fréquentes
Quel est le numéro SIREN de ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE SANNATOISE (APEI SANNATOISE) ?
Le numéro SIREN de ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE SANNATOISE (APEI SANNATOISE) est 903 913 010. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR58903913010.
Où se situe le siège de ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE SANNATOISE (APEI SANNATOISE) ?
Le siège social est situé MAIRIE, 4 Rue DES ECOLES, 23110 SANNAT.
Quelle est l’activité de ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE SANNATOISE (APEI SANNATOISE) ?
ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE SANNATOISE (APEI SANNATOISE) exerce l’activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code NAF 94.99Z).
ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE SANNATOISE (APEI SANNATOISE) est-elle toujours en activité ?
Oui, ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTE SANNATOISE (APEI SANNATOISE) est une entreprise active, créée le 03.11.2020.
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