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ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS AFRIQUE DU NORD DE PARSAC -BLAUDEIX - RIMONDEIX
ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS AFRIQUE DU NORD DE PARSAC -BLAUDEIX - RIMONDEIX est une association déclarée créée en 1996 à Parsac, active dans le domaine « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ». Elle emploie non renseigné.
Fiche d’identité
- Dénomination
- ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS AFRIQUE DU NORD DE PARSAC -BLAUDEIX - RIMONDEIX
- Statut
- Active
- SIREN
- 103 976 411
- SIRET (siège)
- 10397641100019
- N° TVA intracommunautaire (calculé)
- FR40103976411
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaireNAF 94.99Z
- Date de création
- 13.03.199630 ans d'activité
- Effectif
- Non renseigné
- Adresse du siège
- MAIRIE, 1 PLACE DE LA MAIRIE (PARSAC), 23140 PARSAC
- Localisation
- Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
- Statut de diffusion
- Diffusible
- Mise à jour INSEE
- 20.04.2026
Établissements
MAIRIE, 1 PLACE DE LA MAIRIE (PARSAC), 23140 PARSAC
Recouvrement de la créance
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Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.
Documents et mentions
Mention pour un contrat
Bloc à copier dans vos conditions générales, devis ou factures.
ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS AFRIQUE DU NORD DE PARSAC -BLAUDEIX - RIMONDEIX, Association déclarée, dont le siège social est situé MAIRIE, 1 PLACE DE LA MAIRIE (PARSAC), 23140 PARSAC, immatriculée sous le numéro SIREN 103976411, numéro de TVA intracommunautaire FR40103976411.
Questions fréquentes
Quel est le numéro SIREN de ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS AFRIQUE DU NORD DE PARSAC -BLAUDEIX - RIMONDEIX ?
Le numéro SIREN de ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS AFRIQUE DU NORD DE PARSAC -BLAUDEIX - RIMONDEIX est 103 976 411. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR40103976411.
Où se situe le siège de ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS AFRIQUE DU NORD DE PARSAC -BLAUDEIX - RIMONDEIX ?
Le siège social est situé MAIRIE, 1 PLACE DE LA MAIRIE (PARSAC), 23140 PARSAC.
Quelle est l’activité de ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS AFRIQUE DU NORD DE PARSAC -BLAUDEIX - RIMONDEIX ?
ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS AFRIQUE DU NORD DE PARSAC -BLAUDEIX - RIMONDEIX exerce l’activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code NAF 94.99Z).
ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS AFRIQUE DU NORD DE PARSAC -BLAUDEIX - RIMONDEIX est-elle toujours en activité ?
Oui, ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS AFRIQUE DU NORD DE PARSAC -BLAUDEIX - RIMONDEIX est une entreprise active, créée le 13.03.1996.
Comment récupérer une facture impayée de ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS AFRIQUE DU NORD DE PARSAC -BLAUDEIX - RIMONDEIX ?
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