Fiche entreprise · INSEE · INPI · BODACC
MOD 23
MOD 23 est une association déclarée créée en 2007 à Cressat. Elle emploie non renseigné.
Fiche d’identité
- Dénomination
- MOD 23
- Statut
- Active
- SIREN
- 501 397 541
- SIRET (siège)
- 50139754100019
- N° TVA intracommunautaire (calculé)
- FR55501397541
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- Non renseigné
- Date de création
- 2007-11-1919 ans d'activité
- Effectif
- Non renseigné
- Adresse du siège
- CRESSAT GAU, 23140 CRESSAT
- Localisation
- Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
- Statut de diffusion
- Diffusible
- Mise à jour INSEE
- 2025-12-06
Établissements
CRESSAT GAU, 23140 CRESSAT
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Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.
Documents et mentions
Mention pour un contrat
Bloc à copier dans vos conditions générales, devis ou factures.
MOD 23, Association déclarée, dont le siège social est situé CRESSAT GAU, 23140 CRESSAT, immatriculée sous le numéro SIREN 501397541, numéro de TVA intracommunautaire FR55501397541.
Questions fréquentes
Quel est le numéro SIREN de MOD 23 ?
Le numéro SIREN de MOD 23 est 501 397 541. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR55501397541.
Où se situe le siège de MOD 23 ?
Le siège social est situé CRESSAT GAU, 23140 CRESSAT.
MOD 23 est-elle toujours en activité ?
Oui, MOD 23 est une entreprise active, créée le 2007-11-19.
Comment récupérer une facture impayée de MOD 23 ?
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Données publiques INSEE (Sirene), INPI, BODACC — Licence Ouverte 2.0. Information et demande de suppression.
