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COMITE LOCAL DU THEIL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (F.N.A.C.A.)
COMITE LOCAL DU THEIL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (F.N.A.C.A.) est une association déclarée créée en 1969 à Saint-Martin-Sainte-Catherine, active dans le domaine « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ». Elle emploie non renseigné.
Fiche d’identité
- Dénomination
- COMITE LOCAL DU THEIL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (F.N.A.C.A.)
- Statut
- Active
- SIREN
- 104 880 323
- SIRET (siège)
- 10488032300019
- N° TVA intracommunautaire (calculé)
- FR44104880323
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaireNAF 94.99Z
- Date de création
- 1969-12-1557 ans d'activité
- Effectif
- Non renseigné
- Adresse du siège
- MAIRIE, LE THEIL, 23430 SAINT-MARTIN-SAINTE-CATHERINE
- Localisation
- Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
- Statut de diffusion
- Diffusible
- Mise à jour INSEE
- 2026-05-11
Établissements
MAIRIE, LE THEIL, 23430 SAINT-MARTIN-SAINTE-CATHERINE
Recouvrement de la créance
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Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.
Documents et mentions
Mention pour un contrat
Bloc à copier dans vos conditions générales, devis ou factures.
COMITE LOCAL DU THEIL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (F.N.A.C.A.), Association déclarée, dont le siège social est situé MAIRIE, LE THEIL, 23430 SAINT-MARTIN-SAINTE-CATHERINE, immatriculée sous le numéro SIREN 104880323, numéro de TVA intracommunautaire FR44104880323.
Questions fréquentes
Quel est le numéro SIREN de COMITE LOCAL DU THEIL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (F.N.A.C.A.) ?
Le numéro SIREN de COMITE LOCAL DU THEIL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (F.N.A.C.A.) est 104 880 323. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR44104880323.
Où se situe le siège de COMITE LOCAL DU THEIL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (F.N.A.C.A.) ?
Le siège social est situé MAIRIE, LE THEIL, 23430 SAINT-MARTIN-SAINTE-CATHERINE.
Quelle est l’activité de COMITE LOCAL DU THEIL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (F.N.A.C.A.) ?
COMITE LOCAL DU THEIL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (F.N.A.C.A.) exerce l’activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code NAF 94.99Z).
COMITE LOCAL DU THEIL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (F.N.A.C.A.) est-elle toujours en activité ?
Oui, COMITE LOCAL DU THEIL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (F.N.A.C.A.) est une entreprise active, créée le 1969-12-15.
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