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ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE
ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE est une association déclarée créée en 2004 à Saint-Amand, active dans le domaine « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ». Elle emploie non renseigné.
Fiche d’identité
- Dénomination
- ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE
- Statut
- Active
- SIREN
- 789 100 484
- SIRET (siège)
- 78910048400011
- N° TVA intracommunautaire (calculé)
- FR71789100484
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaireNAF 94.99Z
- Date de création
- 2004-09-1622 ans d'activité
- Effectif
- Non renseigné
- Adresse du siège
- MME DANIELLE FERRY, 23200 SAINT-AMAND
- Localisation
- Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
- Établissements
- 11 ouverts
- Statut de diffusion
- Diffusible
- Mise à jour INSEE
- 2025-12-06
Établissements1
MME DANIELLE FERRY, 23200 SAINT-AMAND
Recouvrement de la créance
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Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.
Documents et mentions
Mention pour un contrat
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ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE, Association déclarée, dont le siège social est situé MME DANIELLE FERRY, 23200 SAINT-AMAND, immatriculée sous le numéro SIREN 789100484, numéro de TVA intracommunautaire FR71789100484.
Questions fréquentes
Quel est le numéro SIREN de ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE ?
Le numéro SIREN de ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE est 789 100 484. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR71789100484.
Où se situe le siège de ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE ?
Le siège social est situé MME DANIELLE FERRY, 23200 SAINT-AMAND.
Quelle est l’activité de ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE ?
ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE exerce l’activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code NAF 94.99Z).
ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE est-elle toujours en activité ?
Oui, ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PETIT PATRIMOINE RURAL NON PROTEGE est une entreprise active, créée le 2004-09-16.
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