Fiche entreprise · INSEE · INPI · BODACC
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE est une association déclarée créée en 1971 à Saint-Michel-De-Veisse, active dans le domaine « autres activités liées au sport ». Elle emploie non renseigné.
Fiche d’identité
- Dénomination
- ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE
- Statut
- Active
- SIREN
- 944 694 629
- SIRET (siège)
- 94469462900014
- N° TVA intracommunautaire (calculé)
- FR76944694629
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- Autres activités liées au sportNAF 93.19Z
- Date de création
- 1971-10-1355 ans d'activité
- Effectif
- Non renseigné
- Adresse du siège
- MAIRIE, 1 LE BOURG, 23480 SAINT-MICHEL-DE-VEISSE
- Localisation
- Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
- Établissements
- 11 ouverts
- Statut de diffusion
- Diffusible
- Mise à jour INSEE
- 2025-12-06
Établissements1
MAIRIE, 1 LE BOURG, 23480 SAINT-MICHEL-DE-VEISSE
Recouvrement de la créance
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE vous doit une facture impayée ? Indiquez le montant et son ancienneté : le calcul applique la prescription commerciale de 5 ans et nos paliers de commission pour estimer la procédure et le délai restant.
Confier ce dossier à Unidet →Réponse sous 24 h ouvrées · aucun frais avant résultat
Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.
Documents et mentions
Mention pour un contrat
Bloc à copier dans vos conditions générales, devis ou factures.
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE, Association déclarée, dont le siège social est situé MAIRIE, 1 LE BOURG, 23480 SAINT-MICHEL-DE-VEISSE, immatriculée sous le numéro SIREN 944694629, numéro de TVA intracommunautaire FR76944694629.
Questions fréquentes
Quel est le numéro SIREN de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE ?
Le numéro SIREN de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE est 944 694 629. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR76944694629.
Où se situe le siège de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE ?
Le siège social est situé MAIRIE, 1 LE BOURG, 23480 SAINT-MICHEL-DE-VEISSE.
Quelle est l’activité de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE ?
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE exerce l’activité « Autres activités liées au sport » (code NAF 93.19Z).
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE est-elle toujours en activité ?
Oui, ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE est une entreprise active, créée le 1971-10-13.
Comment récupérer une facture impayée de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT-MICHEL-DE-VEISSE ?
Unidet relance votre débiteur, négocie un règlement puis engage, si nécessaire, la procédure judiciaire adaptée. Aucun frais à l’avance : vous ne payez qu’en cas de succès.
Entreprises similaires
Données publiques INSEE (Sirene), INPI, BODACC — Licence Ouverte 2.0. Information et demande de suppression.
