Fiche entreprise · INSEE · INPI · BODACC
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAGNAT
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAGNAT est une association déclarée créée en 1969 à Sagnat, active dans le domaine « autres activités liées au sport ». Elle emploie non renseigné.
Fiche d’identité
- Dénomination
- ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAGNAT
- Statut
- Active
- SIREN
- 812 406 940
- SIRET (siège)
- 81240694000013
- N° TVA intracommunautaire (calculé)
- FR93812406940
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- Autres activités liées au sportNAF 93.19Z
- Date de création
- 1969-06-2657 ans d'activité
- Effectif
- Non renseigné
- Adresse du siège
- MAIRIE, 23800 SAGNAT
- Localisation
- Creuse (23)Nouvelle-Aquitaine
- Établissements
- 11 ouverts
- Statut de diffusion
- Diffusible
- Mise à jour INSEE
- 2025-12-06
Établissements1
MAIRIE, 23800 SAGNAT
Recouvrement de la créance
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAGNAT vous doit une facture impayée ? Indiquez le montant et son ancienneté : le calcul applique la prescription commerciale de 5 ans et nos paliers de commission pour estimer la procédure et le délai restant.
Confier ce dossier à Unidet →Réponse sous 24 h ouvrées · aucun frais avant résultat
Estimation indicative, ne constitue pas un conseil juridique. Méthode : intérêts au taux BCE majoré de 10 points, indemnité forfaitaire de 40 €, prescription commerciale de 5 ans (art. L110-4 du code de commerce), paliers 12 / 20 / 30 % selon l'urgence.
Documents et mentions
Mention pour un contrat
Bloc à copier dans vos conditions générales, devis ou factures.
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAGNAT, Association déclarée, dont le siège social est situé MAIRIE, 23800 SAGNAT, immatriculée sous le numéro SIREN 812406940, numéro de TVA intracommunautaire FR93812406940.
Questions fréquentes
Quel est le numéro SIREN de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAGNAT ?
Le numéro SIREN de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAGNAT est 812 406 940. Son numéro de TVA intracommunautaire (calculé) est FR93812406940.
Où se situe le siège de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAGNAT ?
Le siège social est situé MAIRIE, 23800 SAGNAT.
Quelle est l’activité de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAGNAT ?
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAGNAT exerce l’activité « Autres activités liées au sport » (code NAF 93.19Z).
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAGNAT est-elle toujours en activité ?
Oui, ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAGNAT est une entreprise active, créée le 1969-06-26.
Comment récupérer une facture impayée de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAGNAT ?
Unidet relance votre débiteur, négocie un règlement puis engage, si nécessaire, la procédure judiciaire adaptée. Aucun frais à l’avance : vous ne payez qu’en cas de succès.
Entreprises similaires
Données publiques INSEE (Sirene), INPI, BODACC — Licence Ouverte 2.0. Information et demande de suppression.
